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Marques déposées par monsieur FRANCES Denis
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L'ACCENT DU SUD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ACCENT DU SUD
M. FRANCES Denis

Numéro de dépôt :
3845693
Date de dépôt :
11/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2021
L\'ACCENT DU SUD de FRANCES Denis

Présentation de la marque L'ACCENT DU SUD

Déposée le 11 juillet 2011 par monsieur FRANCES Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ACCENT DU SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-31 du 5 août 2011.

Le déposant est monsieur FRANCES Denis domicilié(e) Route de Nizas - 34120 - PEZENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FRANCES Denis domicilié(e) Route de NIZAS - 34120 - PEZENAS - France.

La marque L'ACCENT DU SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3845693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ACCENT DU SUD est expirée depuis le 11 juillet 2021.

FRANCES Denis a également déposé les autres marques suivantes : CORALLIN , TOSCAN , GOOD POT , Cultivé en France , PISCENOIS


M. FRANCES Denis - Route de Nizas - 34120 - PEZENAS - France


M. FRANCES Denis - Route de NIZAS - 34120 - PEZENAS - France


Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Enregistrement avec modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Plantes et fleurs naturelles arbustes, plantes, arbres (végétaux).